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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bourbon, de, Armand// 16620112(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620114(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il a chargé le brigadier de ses gardes de porter depuis Fontainebleau les dépêches de convocation aus Etats et demande aux Etats de le rembourser de ses frais, ce qui est contraire à l'usage ancien (envoi aux greffiers puis syndics)

Bourbon, de, Armand// 16620116(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620119(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620120(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il est supplié de bailler ses gardes pour contraindre les personnes puissantes de Narbonne à payer leur taille

Bourbon, de, Armand// 16620123(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620125(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620125(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620126(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620127(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620127(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620130(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620201(04)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620208(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620209(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620213(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Les villes de Castelnaudary et de Saint-Papoul lui ont envoyé une députation

Bourbon, de, Armand// 16620215(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620215(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620228(09)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il est supplié d'accorder ses gardes au collecteur des habitants du Puy forains d'Aiguille pour les contraindre à payer leur taille

Bourbon, de, Armand// 16620301(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620303(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620307(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16620307(06)
Titre : *
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620307(08)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620308(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620309(11)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16620311(06)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi